Informations légales

Mentions légales

Identité de l’éditeur, hébergement, propriété intellectuelle, données personnelles et droit applicable du site altezia.ai.

Dernière mise à jour : 29 janvier 2026

Art. 01

Éditeur du site

Le site ALTEZIA, accessible à l’adresse www.altezia.ai, est édité par la société ci-après désignée, ci-après « ALTEZIA ».

Dénomination sociale
ALTEZIA GROUP Ltd
Forme juridique
Private Company Limited by Shares (Ltd)
Siège social
C/O Pod 2 The Old Station House, 15a Main Street, Blackrock, Co. Dublin, A94 T8P8, Irlande
N° d’enregistrement (CRO)
670698
Directeur de la publication
Louane Girard
Adresse électronique
contact@altezia.ai
Art. 02

Hébergement

Le site est hébergé par :

Raison sociale
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web
vercel.com
Art. 03

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site ALTEZIA (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, architecture fonctionnelle, bases de données, etc.) est la propriété exclusive d’ALTEZIA GROUP Ltd ou de ses partenaires, et est protégé par les législations irlandaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’ALTEZIA GROUP Ltd, est strictement interdite.

Art. 04

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez notamment des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit d’effacement
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité
  • Droit d’opposition
Pour exercer vos droits
dpo@altezia.ai
Art. 05

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Art. 06

Liens hypertextes

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Art. 07

Limitation de responsabilité

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Art. 08

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit irlandais.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Dublin (Irlande) seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs au sein de l’Union européenne.